Conditions générales de vente
1. Mentions Légales Exploitant du site : Guillaume Boehler
Adresse : 16 rue du canal, 67120 Ergersheim, France
Email : guillaume.boehler [at] gmail . com
SIRET : 537 654 964 000 15
2. Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à tous les achats de partitions numériques (PDF) effectués sur la plateforme Go2Piano.
3. Objet du contrat Go2Piano propose des partitions numériques au format PDF pour piano et accordéon. Dès la finalisation du paiement, le client reçoit un lien de téléchargement immédiat. Attention : Il s'agit uniquement de produits numériques ; aucune partition physique ne sera expédiée.
4. Tarifs et paiement Tous les prix sont définitifs et affichés en euros (€). En tant que micro-entreprise française (sous l'Art. 293 B du CGI), la TVA n'est pas collectée. Les paiements sont traités de manière sécurisée via Stripe ou PayPal.
5. Droits d'auteur et conditions d'utilisation Toutes les partitions sur Go2Piano sont protégées par le droit d'auteur. L'achat d'un fichier PDF vous accorde une licence d'utilisation personnelle et privée uniquement. Toute reproduction, redistribution, publication ou utilisation commerciale est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Guillaume Boehler.